Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BVS
SETBON ROBERT

Numéro de dépôt :
3280004
Date de dépôt :
16/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2014
BVS de SETBON ROBERT

Présentation de la marque BVS

Déposée le 16 mars 2004 par SETBON ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BVS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 11 novembre 2024.

Le déposant est SETBON ROBERT domicilié(e) 64 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SETBON ROBERT domicilié(e) 64 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque BVS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BVS est expirée depuis le 16 mars 2014.

SETBON ROBERT a également déposé les autres marques suivantes : ICam security CCTV


SETBON ROBERT - 64 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS - 75008 - France


SETBON ROBERT - 64 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38

Republication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Appareils et instruments scientifiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction ou le traitement du son et images périphériques d'ordinateurs, cartes à mémoire installation entretien et réparation de machines et ordinateurs. Télécommunication. Communication par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques. Communication radiophoniques ou téléphoniques. Service d'affichage électronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.